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Marques déposées par l'association loi 1901 Familles en Isère
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CAP FAMILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP FAMILLES
Familles en Isère, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3734182
Date de dépôt :
29/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2020
CAP FAMILLES de Familles en Isère

Présentation de la marque CAP FAMILLES

Déposée le 29 avril 2010 par l'association loi 1901 Familles en Isère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP FAMILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Familles en Isère domicilié(e) 2 chemin des Prés - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 527 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Familles en Isère domicilié(e) 2 chemin des Prés - 38240 - MEYLAN - France.

La marque CAP FAMILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP FAMILLES est expirée depuis le 29 avril 2020.

Familles en Isère a également déposé les autres marques suivantes : VILLAGE ESPACE NATURE


Familles en Isère, Association loi 1901 - 2 chemin des Prés - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 320527278


Familles en Isère - 2 chemin des Prés - 38240 - MEYLAN - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Transport ; organisation de voyages ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.